Prix T1 (Hors TVA, Hors taxe pour Export) Ce prix est un prix net hors taxe d’importation dans la CE et hors TVA destiné à l’exportation. Si l’acheteur souhaite utiliser le véhicule dans la CE, il prendra en charge à ses frais les formalités d’export ainsi que d’homologations éventuelles.
Prix Hors TVA pour Export Ce prix est un prix net hors TVA destiné à l’exportation, les taxes d’importation ont été payées dans la CE et le véhicule est donc en « libre pratique » sur le territoire de la CE. Si l’acheteur possède un n° de TVA européen valable il acquittera la TVA dans son pays de résidence. S’il souhaite utiliser le véhicule dans la CE, il prendra en charge à ses frais les formalités d’homologations éventuels.
Prix TVA comprise (21%) avec COC* pour CE Idem que point 3, ces prix sont applicables pour les clients particuliers non assujettis à la TVA tant en Belgique que dans la CE. Dans certain cas cette TVA est récupérable.
Prix TTC avec COC* pour CE Ces prix s’appliquent aux véhicules immatriculables dans la CE, mais dont la TVA n’est pas récupérables dans la CE.
*COC : Certificat de conformité européen permettant l’immatriculation du véhicule dans tous les pays européens